SQY Innovations

Mentions Légales

1 - Éditeur du site

SQY Innovations™, marque déposée par AQUALEG

3 rue du Tibre, 44470 Thouaré sur Loire France
Siren : 532616711
Phone : +33 (0)2 28 23 67 33
Directeur de la publication :
Frederic RAUCH
email : frederic.rauch@aqualeg.com
Contact technique, signalement de bugs, etc. :
Eddy SZYDLOWISKI
email : eddy.szy@aqualeg.com
Hébergeur :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789
Website : https://vercel.com
Email : support@vercel.com or privacy@vercel.com

Délégué à la protection des données :

frederic.rauch@aqualeg.com

2 - Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), SQY Innovations s'engage à protéger votre vie privée et vos données personnelles.

Abonnement à la newsletter

Lorsque vous vous abonnez à notre newsletter, nous collectons uniquement votre adresse e-mail. Cette information est utilisée exclusivement pour :

  • Vous envoyer notre newsletter avec des actualités sur SQY Innovations
  • Vous contacter concernant nos produits et services
  • Vous tenir informé des nouveaux développements

Important: Important : Votre adresse e-mail n'est jamais partagée, vendue ou louée à des tiers. Elle est utilisée uniquement aux fins décrites ci-dessus.

Vos droits

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d'accès : Vous pouvez demander des informations sur les données que nous détenons vous concernant
  • Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction de données inexactes
  • Droit à l'effacement : Vous pouvez demander la suppression de vos données
  • Droit de retrait du consentement : Vous pouvez vous désabonner de notre newsletter à tout moment
  • Droit à la portabilité des données : Vous pouvez demander une copie de vos données dans un format structuré

Comment exercer vos droits

Pour exercer l'un de ces droits, contactez notre Délégué à la protection des données à : frederic.rauch@aqualeg.com

Désinscription de la newsletter

Vous pouvez vous désabonner de notre newsletter de deux manières :

  • Cliquez sur le lien de désinscription présent dans chaque e-mail de newsletter
  • Envoyez un e-mail à frederic.rauch@aqualeg.com en demandant votre suppression

Conservation des données

Vos données personnelles sont conservées pendant la durée légale maximale requise pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées. À l'expiration de cette période, vos données sont automatiquement supprimées ou anonymisées.

Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès non autorisé, altération, divulgation ou destruction.

3 - Propriété intellectuelle

SQY Innovations détient les droits de propriété intellectuelle et les droits d'utilisation sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphiques, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SQY Innovations.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive de contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4 - Cookies et traçage

Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Un cookie est un petit fichier texte stocké sur votre appareil qui nous aide à vous fournir un meilleur service.

Types de cookies que nous utilisons :

  • Cookies essentiels : Nécessaires au bon fonctionnement du site
  • Cookies analytiques : Nous aident à comprendre comment les visiteurs utilisent notre site
  • Cookies fonctionnels : Mémorisent vos préférences et paramètres

Vous pouvez contrôler et gérer les cookies via les paramètres de votre navigateur. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies, et les supprimer à tout moment. Veuillez noter que la désactivation de certains cookies peut affecter le fonctionnement de notre site.

5 - Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites externes. SQY Innovations n'est pas responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites externes. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de tout site externe que vous visitez.

6 - Limitation de responsabilité

SQY Innovations s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations fournies.

SQY Innovations ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif ou punitif résultant de votre utilisation de ce site ou de toute information qu'il contient.

7 - Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales et votre utilisation de ce site sont régies par le droit français. Tout litige découlant de l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Nantes, France.

8 - Informations de contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, à nos pratiques en matière de confidentialité, ou pour exercer vos droits, veuillez nous contacter :

Email: frederic.rauch@aqualeg.com
Address: 3 rue du Tibre, 44470 Thouaré sur Loire, France
Phone: +33 (0)2 28 23 67 33